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Clearstream, une chambre de compensation PDF Imprimer Envoyer
Comprendre les marchés - Le contrôle des opérations
Écrit par Jean   
Jeudi, 24 Septembre 2009 18:08

Clearstream, dans le courant d’une onde pure…

Pour des raisons sur lesquelles je ne reviendrai pas ici, le nom Clearstream tient une place importante dans les media. Mais, à propos, c’est quoi Clearstream ? Il ne s'agit pas une marque d’eau minérale, c’est une chambre de compensation.

La chambre de compensation Clearstream est un organisme chargé de garantir le bon déroulement d’opérations d’achat et de vente de titres.

Voyons comment cet intermédiaire agit et pour cela, comme toujours sur TUTOFI, nous prenons une analogie, dans notre casl : l’achat de marchandises via internet.

M. Tutofi souhaite acheter un superbe camescope numérique à la société de commerce en ligne Cépacher SA. Quels sont les risques que peuvent redouter les deux parties ?

Cépacher SA risque de tomber sur un client insolvable (risque de contrepartie), de livrer à une fausse adresse à un escroc (fraude, risque opérationnel).

M. Tutofi risque de voir son colis égaré ou volé (risque de livraison), il peut aussi y avoir une erreur de commande — son camescope ressemble tellement à un sèche-cheveux…— et il a peur de ne pas pouvoir récupérer son argent en cas de problème.

Imaginons donc une tierce partie qui jouera le rôle de chambre de compensation et que nous appellerons Intermediachat. Comment ce tiers intervient-il ?

Tout d’abord, Cépacher SA et M. Tutofi devront être membres de Intermediachat. Ce processus préalable ld’affiliation apporte plusieurs garanties :

- l’identification sûre des membres (coordonnées, statut…),

- le paiement de droits d’entrée et de cotisations dont une part viendra alimenter un fonds de secours, qui permettra de rembourser d’éventuelles pertes non récupérables,

- la protection contre les défauts de paiement grâce à un dépôt de garantie préalable pour l’acheteur,

- des conditions imposées à la société qui vend (capital ou chiffre d'affaires minimum, contrat de service après-vente, garantie étendue sur les produits...)

Dans un second temps, la transaction va être sécurisée, suivant le principe du Paiement contre Livraison (DVP en anglais — delivery versus payment) :

- Cépacher SA ne livre pas directement M. Tutofi, mais dépose la marchandise chez Intermediachat,

- M. Tutofi fait parvenir le paiement à Intermediachat

La transaction est en attente et ne se poursuivra pas tant que marchandise et règlement ne sont pas tous les deux arrivés chez Intermediachat.

À ce moment-là, il y a vérification et interruption de la transaction si la marchandise n’est pas conforme — aïe, le sèche-cheveux… — ou si le montant du règlement ne correspond pas à la facture.

Comme on peut le constater dans notre exemple, tout repose sur l’intervention d’un intermédiaire — neutre — dont le seul objectif est de vérifier que la transaction peut être conclue sans problèmes.

La chambre de compensation peut apporter d’autres services comme une garantie contre les impayés grâce à un fonds de secours.

D'autres mécanismes de contrôle existent, mais ils feront l'objet d'autres articles à venir — par exemple les appels de marge.